Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site est édité par l’Association Sportive et Culturelle Villageoise de Saint-Henri, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 112, rue Rabelais, 13016 Marseille.
- SIREN : 923 848 964.
- SIRET : 923 848 964 00014.
- Code APE/NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
- Email de contact : ascvsh.sport@gmail.com
Conception et réalisation : Le site est développé et maintenu par abdelmalek.fr.
2. Responsable de la publication
Le Directeur de la publication est le Président de l’association, Frank Fenu.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch.
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de l’Association Sportive et Culturelle Villageoise de Saint-Henri est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données personnelles.
Ces données sont uniquement destinées à l’usage interne de l’association pour la gestion des demandes et des adhésions. Elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par courrier au siège social : 112, rue Rabelais, 13016 Marseille.